Nouvelle définition pour les nanomatériaux

Dans l’Union européenne, la définition des nanomatériaux varie d’un secteur d’activité à un autre. La Commission européenne a lancé en mai 2021 une consultation publique pour réviser la définition des nanomatériaux en vue d’une potentielle coordination. En réponse, l’Agence nationale de Sécurité sanitaire de l’alimentation et du travail (Anses) a appelé à ne pas exclure certains nanomatériaux de cette définition, qui peuvent poser des problèmes pour la santé humaine et l’environnement.

Utilisés dans la composition de divers produits de consommation courante (aliments, cosmétiques, médicaments, etc. ) les nanomatériaux soulèvent de nombreuses questions sur les risques possibles pour la santé humaine et l’environnement. Aujourd’hui, l’Union européenne définit les nanomatériaux comme des matériaux dont la taille est comprise entre environ 1 et 100 nanomètres. Dans la réalité, cette définition peut varier selon les secteurs d’activités. Par exemple, le même matériau n’est pas considéré comme un nanomatériau dans l’alimentation, alors qu’il est reconnu comme tel dans le monde des cosmétiques.

Dans l’optique d’une éventuelle révision, la Commission européenne a lancé une consultation publique du 6 mai au 30 juin 2021 sur la révision de la définition pour une meilleure harmonisation dans les divers secteurs d’activité.

En réponse à la consultation, l’Anses estime que les évolutions préconisées par la commission tendent à limiter le nombre et la nature des objets qui seront à terme considérés comme des nanomatériaux. Par conséquent, les nanoplastiques, certaines émulsions et certains lipides d’échelle nanométrique pourraient ne pas être inclus dans cette définition. Or, ces objets sont de plus en plus utilisés à des fins industrielles.

Pour l’Anses, la définition doit être la plus complète possible et définir de manière unique les nanomatériaux sur la base de normes physiques et chimiques. En outre, l’Anses regrette que les seuils de taille (1-100 nanomètres) utilisés dans la définition actuelle n’aient pas été discutés publiquement dans cette consultation car cette définition ne repose sur aucune base scientifique. D’ici 2022, l’agence s’exprimera avec l’appui d’un groupe d’experts pluridisciplinaires pour enrichir et réfléchir aux réponses de la consultation européenne.

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